Ce marché précise les éléments qui sont intégrés dans le périmètre de valorisation du projet (nature des gisements de matériaux à protéger, à déposer, à conditionner et à stocker) mais surtout les conditions et les spécificités d'intervention de l'entreprise mandatée en vue du réemploi de ces ressources.
À cet effet, l’article 1.3 “TRAVAUX LIÉS AUX ÉLÈMENTS À RÉEMPLOYER (HORS BÉTON)” est particulièrement intéressant :
Sommaire de l’article 1.3
1.3 TRAVAUX LIÉS AUX ÉLÉMENTS À RÉEMPLOYER (HORS BÉTON). ......... 15
1.3.1 DÉSIGNATION DES ÉLÉMENTS À DÉPOSER. ..................... 15
1.3.2 RISQUES D’EXPOSITION À L’AMIANTE. ....................... 16
1.3.3 TRAVAUX DE DÉPOSE. ...................................... 16
1.3.4 CONDITIONNEMENT ET STOCKAGE SUR SITE ET ÉVACUATION. ..... 17
1.3.5 ÉVACUATION DES DÉCHETS. ................................. 18
1.3.6 MOYENS HUMAIN ET MATÉRIEL. .............................. 18
1.3.7 BILAN DE L’OPÉRATION. ................................... 18