Guide pour inscrire votre ZAC dans l’économie circulaire

Image
Type
Type
Guide/Méthode
Année d'édition
Année d'édition
2021
Auteurs
Auteurs
Picto_taxo_

Vous êtes maître d’ouvrage, maître d’œuvre, AMO ou bureau d’études et vous souhaitez inscrire votre ZAC dans l’économie circulaire ?
Découvrez le guide SKOV qui vous accompagne dans la compliance de ce projet.
Le tout en trois étapes :

  • 1° Identifier les obligations réglementaires ;
  • 2° Définir une stratégie circulaire pour le projet, juridiquement sécurisée ;
  • 3° Et retranscrire cette stratégie dans les bons documents (marchés publics, cahiers des charges de cession des terrains, etc.).

Pour aller plus loin