[GUIDE] L'économie circulaire du BTP dans la rédaction des marchés et contrats

Type	Type Guide/Méthode
Auteurs	Auteurs Cerema

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Le mémento présente les clés de l’intégration d’une économie circulaire liée à la prévention et la gestion des déchets inertes dans les marchés et contrats du BTP. Il présente les responsabilités réglementaires du commanditaire des travaux, la politique pouvant être menée en faveur de l’économie circulaire ainsi que sa transcription dans les conditions d’exécution des marchés et contrats.

Les orientations nationales visent à la transition vers une économie circulaire pour une consommation sobre des ressources, en prévenant la production de déchets puis, à défaut, en les valorisant. Les commanditaires publics et privés de travaux peuvent favoriser cette transition dans leurs projets d’aménagement et de construction. Dans les marchés et contrats, ils peuvent être le moteur de cette transition au travers des prescriptions pour prévenir et gérer les déchets générés par la conception de leurs projets et utiliser des matériaux alternatifs en substitution de ressources non renouvelables.

Sommaire :

Les responsabilités du commanditaire de travaux de construction et d’aménagement,
Les actions en faveur de l’économie circulaire dans les marchés et contrats,
Réaliser le diagnostic,
Prévenir, gérer les déchets et valoriser les matériaux alternatifs,
Ils ont rédigé des marchés ou des contrats pour favoriser une économie circulaire de leurs projets.