[GUIDE] Intégrer l’Economie Circulaire dans les marchés et opérations de travaux du bâtiment

Type	Type Guide/Méthode
Année d'édition	Année d'édition Janvier 2022
Auteur	Région Sud Provence Alpes Côte d'Azur

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Le présent Guide méthodologique n°1 « Intégrer l’économie circulaire dans les marchés et opérations de travaux du BATIMENT » a pour objectif de :

Prendre connaissance des bases de l’économie circulaire et de donner les clés pour identifier quels enjeux d’économie circulaire sont en adéquation avec son opération et la stratégie d’économie circulaire de sa structure
Proposer un mode d’emploi pour intégrer l’économie circulaire dans les marchés et opérations portés par la maîtrise d’ouvrage, ce à toutes les étapes d’une opération
Permettre de maîtriser les investissements dans les études en amont du chantier pour respecter la réglementation, optimiser les coûts et tendre vers des économies
Penser différemment pour ne plus faire de copier-coller de clauses dans les pièces de marchés, et trouver la formulation pour rédiger astucieusement des clauses utiles et cohérentes entre toutes les pièces de marchés…

Mise en œuvre de l’Economie Circulaire via la commande publique

Page 55 -Montage du DCE Entreprises
Page 57 - Leviers n°1 : Imposer des conditions d’exécution
Page 58 - Levier n°2 : Privilégier les entreprises mettant en œuvre l’économie Circulaire
Page 59 - Levier n°3 : Agir durant le chantier
Page 60 - Comment vendre ou donner des matériaux issus d’une opération de démolition ?
Page 61 - Comment imposer dans une opération de travaux le recours à des matériaux recyclés ou de réemploi ?
Page 64 - Comment une Personne Publique peut-elle avoir recours à une plateforme pour ses propres déchets ?
Page 65 - Comment une Personne Publique peut-elle imposer à des entreprises d’avoir recours à une plateforme ?
Page 66 - Comment une personne publique peut-elle favoriser ou impulser la création d’une plateforme sur le territoire ?

Pour aller plus loin