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Année d'édition
2025
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La mise en œuvre d'une économie circulaire est reconnue comme l’un des objectifs de la transition énergétique et écologique en France et en Europe. Le domaine du bâtiment et de l'aménagement a donc la responsabilité et la capacité d'intervenir à divers niveaux afin d'atténuer son empreinte environnementale : renforcer le tri des déchets, les valoriser et développer différentes boucles, dont celle du réemploi. C’est un changement de paradigme qui s’impose à toutes les étapes du projet, depuis sa programmation (choix du recyclage foncier, par exemple) jusqu’à son usage.
De notre expérience d’accompagnement des projets d’aménagement en démarche QDF, il nous est apparue la difficulté de matérialiser les ambitions de réemploi en phase opérationnelle. Ainsi, cette fiche a pour ambition de détailler des solutions concrètes et des exemples qui faciliteront l'intégration de critères de réemploi dans les stratégies opérationnelles d'aménagement des territoires.
Cet outil est en partie nourri des livrables qui ont été produits dans le cadre du projet européen FCRBE.
Accédez aux ressources du document
Ressources Ekopolis :
Lorsque les seuils (si applicables) ont pu être étudiés soigneusement en amont au moyen d’études spécifiques (par exemple, analyse du marché du réemploi, inventaires des matériaux réutilisables disponibles, etc).
[REPLAY] PDT#1 : Diagnostic PEMD, diagnostic ressources : quelles différences ?
Lorsque la maîtrise d’ouvrage a pu réaliser en amont une étude préalable de marché pour prendre connaissance des possibilités de réemploi offertes par le contexte local.
[REPLAY] PDT#7 : Réemploi et consultations : quelles actions en phase d'étude ?
Lorsque la maîtrise d’ouvrage est prête à ce que les soumissionnaires proposent des voies différentes pour arriver à l’objectif fixé.
[REPLAY] PDT#9 : Réemploi et consultations : des solutions en phase chantier ?
FCRBE :
Rotor :
[FICHES] LIFE WASTE2BUILD. Marché Public Circulaire - Différentes configurations de montage de marché. Le projet LIFE
Annexes
Exemple de DCE - lot n°9 : Réemploi
Exemple de Détail Quantitatif Estimatif (DQE) dans le cadre d’un marché à prix unitaire
Exemples de CCTP :
Diagnostic PEMD : CCTP Mission diagnostic produits, équipements, matériaux et déchets (PEMD) et accompagnement de la démarche de réemploi et recyclage pour l'opération de réhabilitation du collège Bellevue (Guémené-Penfao) MoA : Département Loire-Atlantique
Diagnostic Ressources : CCTP Diagnostic déchets et réemploi du bâtiment du collège des iles mars (Misison DIAGNOSTIC RESSOURCES – AMO REEMPLOI) MoA : Mairie de Pont-de-Claix
Diagnostic hybride : PEMD et Ressources : CCTP Mission d’AMO économie circulaire dans le cadre de la rénovation d'un Centre Administratif + [important] Annexe (description de la consistance du DPEMRD) MoA : Eurométropole de Strasbourg
Projets exemplaires :
Fiche à savoir Urbanisme favorable à la santé :
