Image
Type |
Type
Guide/Méthode
|
Année d'édition |
Année d'édition
2021
|
Auteurs |
Auteurs
|
Vous êtes maître d’ouvrage, maître d’œuvre, AMO ou bureau d’études et vous souhaitez inscrire votre ZAC dans l’économie circulaire ?
Découvrez le guide SKOV qui vous accompagne dans la compliance de ce projet.
Le tout en trois étapes :
- 1° Identifier les obligations réglementaires ;
- 2° Définir une stratégie circulaire pour le projet, juridiquement sécurisée ;
- 3° Et retranscrire cette stratégie dans les bons documents (marchés publics, cahiers des charges de cession des terrains, etc.).